Éditeur

Ce site est la propriété de la ville de Millery.

Tél. : (33) 03 83 24 96 43
Email : secretaire.millery54@wanadoo.fr

Responsable de la Publication

Gilles CHOTEL, 2ème adjoint au maire

Hébergement

Ce site est hébergé par la société :
Cloud Est
32 route Nationale
54940 BELLEVILLE – France

RCS Nancy B 812 209 716
SIRET 81220971600016

Conception graphique et Réalisation technique

LMI Solutions

Condition d’utilisation du site

Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire a­n de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.

Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une oeuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.

Destination des informations vous concernant

Les informations qui vous concernent et qui sont collectées sur ce site sont traitées informatiquement dans le but de mieux traiter vos demandes d’information et, pour ceux qui se sont abonnés à notre newsletter, de vous transmettre des informations par e-mail.

Aucune information n’est collectée à votre insu.

Vos informations personnelles ne sont pas communiquées à des tiers.

Droit d’accès, de rectifi­cation et d’opposition

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978, modi­ée, relative à l’informatique, aux ­chiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modi­cation, de recti­cation et de suppression des données vous concernant.

Les droits peuvent être exercés en s’adressant par email à : secretaire.millery54@wanadoo.fr
ou par courrier à l’adresse suivante :
2 rue des Chenevières 54670 Millery

en nous précisant vos nom, prénom et adresse e-mail.

Protection du droit d’auteur

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Responsable de la Publication.

Crédits iconographiques et photographiques

Pixabay, Shutterstock, Freepik

Législation applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.